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Termes Administrateurs

TERMES SUPPLÉMENTAIRES POUR LES ADMINISTRATEURS DE GROUPES SPOND (“TERMES ADMINISTRATEUR”)

Dernière mise à jour: 5 mars 2026

1. Introduction et champ d’application

Spond Team rationalise les tâches administratives, facilite une communication efficace et améliore la gestion des membres au sein des équipes et autres groupes, notamment via des intégrations avec Spond Club. Les groupes dans Spond Team (“Groupes Spond”) sont administrés par une ou plusieurs personnes exerçant des tâches, droits et obligations d’administration au sein des groupes (“Administrateurs”). Chaque Administrateur joue un rôle essentiel pour maintenir Spond comme un environnement convivial et sécurisé pour tous les utilisateurs.

Les présents Termes Administrateur s’appliquent (en complément des Conditions d’utilisation de Spond) si vous êtes Administrateur d’un Groupe Spond. Notez que les Groupes Spond peuvent prévoir différents niveaux d’autorisations pour les Administrateurs, ce qui peut affecter l’étendue de vos obligations d’Administrateur telles que décrites ci-dessous. Notez également que vous pouvez devenir Administrateur (au nom du club concerné) si un Groupe Spond est importé dans, ou créé au sein de, Spond Club.

2. Responsabilité du traitement des données

Responsabilité du traitement de l’Administrateur

En votre qualité d’Administrateur, vous êtes responsable du traitement au sens du RGPD et assumez notamment la responsabilité de:

  • Disposer du consentement des personnes que vous souhaitez ajouter comme membres d’un Groupe Spond ou comme participants à une collecte de fonds Spond (Spond Fundraiser). Si les personnes ajoutées ont moins de 15 ans, vous devez disposer du consentement de leurs représentants légaux.
  • Veiller à disposer d’une base juridique appropriée si vous souhaitez traiter les données personnelles des membres d’un Groupe Spond à des fins extérieures à Spond, par exemple en lien avec l’exportation de statistiques, d’assiduité, etc.
  • Si vous avez l’intention de publier, d’encourager ou de permettre autrement le stockage ou le partage d’informations sensibles concernant les membres de votre Groupe Spond ou d’autres personnes, vous devez vous assurer que les personnes concernées ont accepté une telle utilisation de leurs données.

Responsabilité conjointe du traitement

Certaines fonctionnalités et activités de traitement correspondantes au sein d’un Groupe Spond emportent une responsabilité conjointe du traitement, au sens de l’article 26 du RGPD, entre vous, en tant qu’Administrateur, et Spond AS. Cela inclut notamment les traitements suivants:

  1. Lorsque l’Administrateur et Spond invitent des membres et des non-membres à rejoindre un Groupe Spond;
  2. Lorsqu’un club utilisant Spond Club importe un Groupe Spond depuis Spond Team vers Spond Club;
  3. La personnalisation des profils des membres au sein d’un Groupe Spond ; et
  4. D’autres activités de traitement pour lesquelles Spond et l’Administrateur déterminent conjointement les finalités et les moyens.

Les points 1 à 4 sont collectivement désignés par les “Finalités conjointes”.

Spond est responsable du respect de toutes les obligations pertinentes prévues par le RGPD concernant les Finalités conjointes, y compris les dispositions des articles 12 à 22 et des articles 32 à 34 du RGPD. Cela signifie que Spond informera les membres des Groupes Spond des données traitées en lien avec les Finalités conjointes, mettra en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données personnelles et facilitera l’exercice de leurs droits d’accès et d’effacement des données personnelles. Spond conserve la faculté exclusive de déterminer les modalités de conformité à ces obligations.

Si vous recevez une communication d’un membre de votre groupe concernant les Finalités conjointes, ou toute autre demande relative à la protection de la vie privée, il vous incombe d’en informer Spond sans délai à l’adresse [email protected]. Cette notification doit être effectuée immédiatement et, en tout état de cause, dans un délai de trois jours ouvrables.

Spond répondra à la demande conformément à ses obligations au titre du RGPD et des autres lois applicables. Vous acceptez de coopérer avec Spond, notamment en fournissant, en temps utile, l’assistance nécessaire en lien avec le traitement de telles demandes.